DOMAINE DE CABUSSON
Présentation de la marque DOMAINE DE CABUSSON
Déposée le 13 juillet 2000 par de CHEFDEBIEN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CABUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CABUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABUSSON est expirée depuis le 13 juillet 2010.
de CHEFDEBIEN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34